Information d'entreprise

Produits des activités ordinaires

Une nouvelle norme fournit un cadre complet pour déterminer quand comptabiliser les produits et pour quel montant. Les sociétés devraient commencer dès maintenant à se préparer à la transition aux nouvelles dispositions.

Survol

Les produits des activités ordinaires sont incontestablement les principaux inducteurs de performance; ils ont une incidence sur les indicateurs clés de performance comme le BAIIA et le résultat par action, entre autres. Ils sont donc étroitement surveillés par les investisseurs, les analystes et les autorités de réglementation. Dans une organisation, la comptabilisation des produits des activités ordinaires dépasse la seule fonction de présentation de l'information financière et fait également intervenir les services des ventes, du marketing, de l'exploitation, des ressources humaines, de l'informatique ou de la fiscalité. En outre, les éléments ci-dessous sont autant d'autres facteurs qui rendent encore plus complexe la comptabilisation des produits des activités ordinaires :

  • les accords de prestations multiples;
  • les garanties;
  • les contreparties variables;
  • les contreparties non monétaires;
  • le financement;
  • la recouvrabilité;
  • les conditions de paiement.


Normes d'information financière actuellement en vigueur

Une nouvelle norme IFRS harmonisée avec les PCGR des États-Unis a été publiée. (Les normes harmonisées sur les produits des activités ordinaires accroîtront l'uniformité entre les transactions, indépendamment des secteurs d'activité ou des marchés financiers, permettant ainsi de rendre comparable le poste le plus regardé des états financiers à l'échelle internationale.) La nouvelle norme fournit un cadre plus rigoureux pour la comptabilisation des produits des activités ordinaires et répond aux préoccupations concernant les directives souvent jugées limitées et la difficulté de les appliquer. 

La norme pose comme principe fondamental que l'entité doit comptabiliser les produits des activités ordinaires de manière à montrer quand les biens ou les services promis aux clients sont fournis, et à quel montant de contrepartie l'entité s'attend à avoir droit en échange de ces biens ou services. Au moment de faire la transition vers la nouvelle norme, les entités devront évaluer les répercussions globales de la modification du calendrier de comptabilisation des produits et, par voie de conséquence, des bénéfices. Ces répercussions incluent les suivantes :

  • Modifications importantes concernant les indicateurs clés de performance et autres mesures importantes;
  • Modifications importantes concernant le profil des paiements d'impôts en trésorerie;
  • Mesure dans laquelle les bénéfices sont disponibles aux fins de distribution;
  • Incidence sur le moment auquel les cibles liées aux régimes de rémunération et aux programmes de primes seront atteintes et la probabilité que ces cibles soient atteintes;
  • Cas possibles de non-respect des clauses restrictives des contrats de prêts.


Les Normes pour les entreprises à capital fermé établissent des exigences concernant le moment de la constatation des produits dans les états financiers. Par contre, elles ne traitent pas de l'évaluation des produits, qui est généralement déterminée par entente entre les parties concernées.


Directives faisant autorité
​Leadership éclairé

Ressources en anglais :